22 novembre 2024
Accusé de conduite avec facultés affaiblies par l’alcool, un homme a expliqué avec succès ses gestes par des circonstances inhabituelles.
Dans la soirée du lundi 10 avril 2023, Alexandre*, un trentenaire travaillant dans l’industrie de la construction, circulait sur l’autoroute 20 vers 20 h 30, à la hauteur de L’Islet, en direction de la ville de Québec, au volant de son VUS. Il avait passé le congé pascal avec sa famille dans l’est de la province.
C’est à ce moment qu’il dépasse Claudia*, une autre automobiliste. Au fil des kilomètres, cette dernière constate que l’homme conduit de manière erratique à six reprises, il zigzague entre les voies, effectue des mouvements brusques et donne des coups de frein sans raison. À la hauteur de Saint-Vallier, elle appelle la police pour dénoncer ces comportements. Elle remarque que le VUS s’arrête à la halte routière de Saint-Michel-de-Bellechasse, en informe la répartitrice, puis poursuit son chemin.
Après être intervenus sur une autre affaire, vers 22 h, soit au moins 45 minutes plus tard, les agents de la Sûreté du Québec (SQ) de la MRC de Bellechasse arrivent sur les lieux. Ils aperçoivent Alexandre, endormi derrière le volant. Ils le réveillent et observent la présence de 7 à 8 canettes vides de Poppers, un breuvage fruité avec 7 % d’alcool, sur le plancher du côté passager avant. De plus, une odeur de boisson émane de l’habitacle et l’homme a les yeux rougis. Aucune autre manifestation n’est constatée.
Alexandre souffle dans l’appareil de détection approuvé et obtient un résultat « Fail ». Il est emmené au poste de police. Il y fournit deux échantillons d’haleine qui révèlent un taux de 75 milligrammes d’alcool par 100 millilitres de sang, ce qui est inférieur à la limite légale autorisée.
Le procureur de la Couronne décide cependant de porter des accusations de conduite avec facultés affaiblies par l’alcool, se basant sur les symptômes observés par Claudia. En effet, une disposition du Code criminel permet de le faire en fonction de l’affaiblissement des capacités constaté, indépendamment des taux obtenus.
L’accusé s’explique
Lors du procès, qui s’est tenu en janvier 2024 au Palais de justice de Montmagny, chambre criminelle et pénale de la Cour du Québec, Alexandre a donné sa version des faits.
À la hauteur de Saint-Jean-Port-Joli, il reçoit un texto de sa compagne, restée à Québec. Elle aurait découvert des preuves de son infidélité, ce qui déclenche une dispute par messages. Tout en conduisant, Alexandre poursuit l’interaction jusqu’à la halte routière. Il affirme qu’il n’a pas piloté de manière erratique, mais admet avoir été fatigué et déconcentré par l’échange.
Arrivé à Saint-Michel-de-Bellechasse, il appelle sa conjointe, qui lui annonce qu’elle le chasse du domicile. Alexandre consomme alors deux Poppers avant de s’endormir, jusqu’à l’intervention des policiers.
Le tribunal tranche
Dans son verdict rendu récemment, le juge Proulx rappelle que l’infraction est établie lorsque la preuve démontre, hors de tout doute raisonnable, une détérioration quelconque des facultés du prévenu causée par l’alcool.
Concernant Alexandre, la cour constate qu’il semble crédible et qu’il a été poli et coopératif lors des audiences. Toutefois, certaines inexactitudes dans son témoignage diminuent la plausibilité de sa version des faits.
Néanmoins, le tribunal souligne la faiblesse des symptômes d’ivresse relevés par les agents et conclut que les explications de l’accusé ne peuvent être écartées. Elles ne sont pas invraisemblables au regard de l’ensemble des preuves. Alexandre est donc acquitté de l’infraction reprochée.
*noms fictifs
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