16 septembre 2024
Un père de famille a été acquitté de deux chefs d’accusation de contacts sexuels sur sa fille le mardi 20 août 2024 au palais de justice de Montmagny. Ce verdict conclut un procès complexe où les dépositions contradictoires des deux parties ont suscité un doute raisonnable, clé de la décision du tribunal.
Essentiellement, l’enfant reprochait à son parent d’avoir commis à son égard des attouchements à des endroits intimes de son corps à quelques reprises entre 2013 et 2019.
Le prévenu, père de quatre jeunes, a nié avec force toutes les accusations portées contre lui lors de son témoignage devant le juge Sébastien Proulx de la Cour du Québec, chambre criminelle et pénale. Face aux questions insistantes du procureur de la Couronne, il a fermement maintenu qu’il n’avait jamais touché sa fille de manière inappropriée.
Plus particulièrement par rapport à des faits reprochés qui auraient été posés dans le cadre de massages, il a reconnu en avoir fait à ses gamins, mais a souligné qu’ils étaient purement innocents et qu’ils se limitaient à la région du cou et du dos. “Je n’ai jamais effleuré d’autres parties du corps”, a-t-il déclaré. Ces actes, selon lui, étaient une forme de réconfort pour ceux-ci et ne comportaient aucune connotation déplacée.
Dans son jugement, le tribunal a analysé les témoignages contradictoires de deux membres de la même famille. La plaignante, âgée aujourd’hui de 18 ans, a décrit en détail des événements distincts qui auraient eu lieu durant son enfance. Elle a mentionné la présence de ses petits frères, l’atmosphère dans la pièce, ainsi que des gestes et des bruits spécifiques. Cependant, lors de son contre-interrogatoire, elle n’a pas pu fournir certains éclaircissements qui avaient été évoqués pendant l’enquête préliminaire, soulevant des questions sur l’exactitude de ses souvenirs. Néanmoins, la cour a tenu à souligner qu’elle ne considérait pas qu’elle avait menti.
Quant à lui, l’accusé a été cru par le juge Proulx. Il a été décrit par celui-ci comme un individu crédible, qui a offert des réponses cohérentes et précises durant l’audience. Bien que son souvenir des différents épisodes n’était pas parfait, le tribunal a statué que cela n’était pas invraisemblable. De plus, l’homme n’a montré aucun signe de manipulation, de mauvaise foi ou d’animosité envers la plaignante.
En somme, le magistrat a reconnu que dans les dossiers de violences familiales ou d’agressions présumées, la corroboration n’est pas exigée pour soutenir une inculpation. Il a rappelé que, devant deux témoignages contradictoires crédibles, il n’était pas nécessaire de choisir entre les deux versions des événements mais que, pour condamner le prévenu, il fallait que le fardeau de la preuve soit rempli au-delà de tout doute raisonnable. En fin de compte, la présomption d’innocence a prévalu en faveur du père de famille qui a été blanchi de tous les chefs d’accusation déposés contre lui.
Par ailleurs, celui-ci a exprimé l’espoir de reconstruire les liens familiaux endommagés, affirmant que “sa porte demeurera
toujours ouverte.”
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