23 octobre 2024
Un trentenaire a admis sa culpabilité le jeudi 10 octobre dernier pour avoir commis des actes graves, soit de voies de fait sur un ambulancier, une entrave au travail des policiers et une conduite avec facultés affaiblies. Malgré de nombreux antécédents judiciaires, le juge Sébastien Proulx, de la Cour du Québec, chambre criminelle et pénale du district de Montmagny, l’a condamné à une sentence clémente en tenant compte de ses particularités personnelles.
Les évènements de cette affaire remontent à l’hiver 2022, à Sainte-Apolline-de-Patton, près de la route 216. L’accusé, au volant de sa camionnette, dérape sur la chaussée et s’enfonce dans un fossé. Alertés par un passant, les policiers se rendent rapidement sur les lieux.
L’homme tente, dès lors, de fuir à pied dans la neige avant d’être rattrapé par les agents. Il se désorganise complètement et entre en crise. Tenant des propos incohérents et affichant des signes évidents d’intoxication, il leur demande d’utiliser une arme à impulsion électrique contre lui. Finalement maîtrisé, il continue de résister violemment, allant jusqu’à les insulter et les menacer. La situation dégénère lors de son transport à l’hôpital : agité dans l’ambulance, l’inculpé crache au visage d’un secouriste.
Dès le début de l’audience au Palais de justice de Montmagny, le juge Proulx a fermement dénoncé la gravité de cet acte, rappelant que les services d’urgence sont présents pour aider, et non pour être agressés. « C’est incompréhensible qu’une personne en détresse en vienne à attaquer ceux qui sont là pour le sauver », a-t-il déclaré.
Le tribunal a ensuite souligné que l’accusé avait déjà été condamné à quatre reprises en 2011 et 2015 pour des infractions similaires, qui lui avaient valu jusqu’à 15 mois de détention.
Cependant, un rapport présentenciel, rédigé par un criminologue, a permis d’éclaircir les raisons de son passage à l’acte. À cette époque, il traversait une période de grande détresse psychoaffective, accentuée par une tragédie familiale qui exacerbait son comportement impulsif. De plus, son enfance difficile, marquée par de nombreux obstacles, des placements dans des centres jeunesse et une consommation de drogues dures, qu’il avait depuis arrêtée, a été prise en compte. L’accusé, devenu un membre actif de la société, occupait un emploi stable. Lors des représentations sur sentence, il a montré des signes d’émotion et exprimé des remords sincères.
Une peine axée sur la réhabilitation
Ainsi, malgré les antécédents de l’accusé et la gravité des gestes, le magistrat a entériné la suggestion de peine clémente convenue entre les procureurs. En conséquence, il a été condamné à purger 90 jours de prison de façon discontinue, à raison de 45 fins de semaine, afin de lui permettre de conserver son emploi. De plus, il devra verser un don de 3 500 $ à un organisme de bienfaisance, se soumettre à une probation de trois ans et entreprendre toute thérapie jugée nécessaire pour surmonter ses problèmes personnels.
En conclusion, le juge Proulx a clairement averti le prévenu. S’il commettait à nouveau
un délit, il s’exposerait à une lourde peine de détention.
Articles reliés
